France Services

France Services
Vie municipale

Le mot du Maire Services municipaux Arrêtés Urbanisme Domaine public Comptes rendus Conseil municipal Agence postale communale Sécurité

Concession Réhabilitation
Vie pratique

Défibrillateur Formulaires Offres d'emploi Maison Médicale Pumptrack Salles municipales Guide des démarches Subvention V.A.E SYDÉO Environnement & déchets Bulletins, news, et publications

Associations Professionnels Numéros utiles Correspondants presse
Action sociale

Centre Communal d’Action Sociale Barême et modalités d'attribution des Aides Sociales Numéros d'urgence
Education / Jeunesse

Accueil de loisirs Ecole maternelle Ecole élémentaire Garderie périscolaire Restauration scolaire Enseignement secondaire Conseil Municipal des Enfants
Tourisme

Gîtes Viarhôna Randonnées Voie verte La Payre Ancienne église Saint Jean-Baptiste
Communauté de communes

Accompagnement aux entreprises Cinéma Agenda des manifestations Portes Sud Ardèche Déchèterie Bibliothèque

La gazette du Plan Local d'Urbanisme Juin 2022

Accueil / Vie pratique / Bulletins, news, et publications / La gazette du Plan Local d'Urbanisme Juin 2022

publications

29/06/2022

La Gazette Du PLU

Lire plus de publications sur Calaméo

×

Contacts

Commune de Meysse

Place de la Mairie

07400 Meysse - FRANCE

+33 4 75 52 96 21

Contact par formulaire

Liens

Mission locale Arrêté du 18 mai 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Conseil général de l'ardèche Pôle emploi Préfecture

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Contact par email

Votre prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre nom*

Ce champ est obligatoire

Sujet de votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Pièce jointe

Ce champ est obligatoire

Votre email*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par la commune de Meysse qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de la commune de Meysse en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie@meysse.com
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : 7 place de la mairie 07400 MEYSSE
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes