Plan local urbanisme - Commune de Meysse

La Gazette Du PLU

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Nous vous présentons ici le PLU complet tel qu'appouvé au 26/06/2017

A - PAGE DE GARDE.pdf (PDF - 223.35 kB)

B- Bordereau des pièces.pdf (PDF - 26.51 kB)

C- Procédures _délibérations et décisions_.pdf (PDF - 926.32 kB)

D- Rapport de présentation.pdf (PDF - 22.08 MB)

E- Annexe au rapport de présentation - Etude Loi Barnier.pdf (PDF - 1.88 MB)

F- Projet d’aménagement et de Développement Durables _PADD_.pdf (PDF - 2.28 MB)

G- Orientations d’Aménagement et de Programmation _OAP_.pdf (PDF - 3.63 MB)

H- Règlement _pièces écrites_.pdf (PDF - 780.62 kB)

I- Zonage sur plans.pdf (PDF - 4.61 MB)

J- Annexes _pièces écrites_.pdf (PDF - 4.22 MB)

K- Annexes _pièces grahiques_.pdf (PDF - 11.06 MB)

arrêté permanent 18-104 mettant à jour le Plan Local d_Urbanisme.pdf (PDF - 368.45 kB)

Suite à la mise à jour du Plan Local d'Urbanisme dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Inondations sur la Commune de Meysse, vous trouverez en pièces jointes les documents suivants :

5_annexes écrites PLU MEYSSE - Mise à jour n°1.pdf (PDF - 4.46 MB)

6_annexes plans PLU MEYSSE- Mise à jour n°1.pdf (PDF - 13.49 MB)

arrêté permanent 18-104 mettant à jour le Plan Local d_Urbanisme.pdf (PDF - 368.45 kB)

Le plan de zonage réglementaire du PPRI est consultable en Mairie.

Suite à la mise à jour du Plan Local d'Urbanisme dans le cadre de la subdélégation du droit de préemption urbain, vous trouverez en pièces jointes les documents suivants :

5-7 - arrêté annexe PLU MEYSSE - Mise à jour n°2.pdf (PDF - 393.64 kB)

6-6 - plan annexe PLU MEYSSE - Mise à jour n°2.pdf (PDF - 609.46 kB)

Suite à la mise à jour du Plan Local d'Urbanisme sur la Commune de Meysse, vous trouverez en pièces jointes le document suivant :

Arrêté modification simplifiée du PLU.pdf (PDF - 770.18 kB)

Avis de modification simplifiée du PLU de la commune de Meysse.pdf (PDF - 356.37 kB)

Dossier notification et mise à disposition du public.pdf (PDF - 3.33 MB)